Diagnostic plomb : obligatoire pour vendre ou louer un bien immobilier
Diagnostic plomb : obligatoire pour vendre ou louer un bien immobilier
Le decelage de la presence de plomb est obligatoire avant de vendre ou louer un logement. Ce diagnostic immobilier consiste a annalyser si il y a des trace de plomb ou non dans votre bien. Le Diagnostiqueur vous fourniras alors un constat de Risque d'Exosition au plomb (CREP). Observez toutes les informations a savoir sur ce diagnostic plomb obligatoire, sa duree de validite, le tarif d'un CREP... etc.
Le CREP : Constat de Risque d’Exposition au Plomb
Pour diagnostiquer la présence de plomb dans votre maison, demandez à un spécialiste agréé d'analyser les peintures et les revêtements de chaque partie du logement.
Autrefois le plomb etait tres utilise dans les peintures. Mais la deterioration de ce dernier peut endommager la la sante des occupants. Les plus susceptibles de contracter des intoxications qui peuvent etre tres nefaste(Saturnisme) sont les femmes enceintes et les enfants. Ce dernier peut avoir un goût proche du sucre, ce qui attire donc les enfants a en consommer s'ils en trouvent a leurs disposition.
Le diagnostiqueur doit donc reveler si du plomb est present dans votre logement et si c'est le cas, ce dernier devras en donner la quantite et la localisation. Les occupants devront etre avertis des risques engendres.
Le CREP seras dans l'annexe du dossier technique d'un bail locatif pour la location, et dans le compromis de vente pour la cession de ce logement.
Si ce diagnostic n'a pas ete effectuer ou il est errone, l'acquereur peut exiger une reduction du prix mais la vente peut etre annulee. Dans le cas d'un bail de location, le proprietaire est passible de sanctions pénales pour la mise en danger de la santé de ses locataires.
En bref, le CREP est un diagnostic a ne surtout pas negliger.
Qui doit fournir obligatoirement ce document ?
Dans le cas d'une vente, toutes les perssones qui veulent vendre leurs bien se doivent de fournir ce document des le compromis de vente avec les autres diagnostics immobiliers obligatoires qui forment le Dossier de Diagnostic Technique.
Dans le cas d'une location les proprietaires du logement devront le fournir. Ce dossier figurera en annexe de tout bails, que sa soit un appartement ou une maison pour lesquels il y'a des risques
Dans le cas des parties communes se seras les syndics de coproprietes qui doivent fournir ce diagnostic. Ce contrat qui concerne les parties communes est a fournir aussi bien pour le compromis de vente que pour une location.
Attention, l'obligation de fournir ce diagnostic concerne seulement les logements d'habitation construit avant le 1er janvier 1949. Tous les batiments d'habitation construit apres le 1er janvier 1949 sont donc exempts de fournir ce diagnostic plomb
Durée de validité de ce constat
Dans le cas ou il n'y a aucune trace de plomb detectee, ce constat auras une duree de validite indefinie s'il a ete realise apres le 25 avril 2006.
Dans le cas contraire, ou des traces de plomb ont ete detectee, le proprietaire devras entretenir les peintures concernees et veiller a leur non-degradation. Si une importante quantites de plomb a ete detectee, le proprietaire peut etre forcer par la prefecture a effectuer les travaux necessaires a leur retrait.
La duree de validite du certificat en presence de plomb est un an lorsque il s'agit d'une vente et de 6ans pour une location.
Pour etre conforme le CREP doit respecter un contenu minimum :
Les informations importante a faire apparaître sont l'identification du bien et du proprietaire et ses coordonees, identification de l'entreprise certifie qui a realise ce diagnostic, assurance du diagnostiqueur, etc... (donees mentionnees par l'arrete du 9 aout 2011)
Un croquis montrant les pieces testees et celles qui ne l'ont pas ete.
Les resultats de tout les composants analyses.
Une notice d'information sur les risques au plomb et les mesures a prendre si du plomb en a ete detectee.
Que faire en cas de détection de plomb dans vos peintures ?
Un diagnostiqueur certifie et assure devra analyser tout les elements qui sont potentiellement touche par le plomb a l'aide d'un appareil a fluorescence X : tous les revetements de votre logement (platres, fenetres, volets, embrassures, peintures anciennes, plinthes etc...)
Il arrive que des quantites infimes de plomb soient detectees dans chaque logement car cette appareil est une technologie tres pointue et analyse les differentes couches presentes sur les murs, les portes etc...Ainsi meme les anciennes peintures contenant du plomb sont analysees. Si il est impossible d'analyser un element avec un appareil a rayon X, le diagnostiqueur en prelevera un echantilon pour l'envoyer dans un laboratoire d'analyse.
Si la concentration est superieure au seuil reglementaire de 1 mg / cm² , on diras que le diagnostic plomb est positif et il faudra donc avertir les occupants et realiser les travaux necessaires afin de retirer le risque a la contamination par le plomb. Il seras necessaire de surveiller la degradation des peintures et en assurer un entretien frequent.
Pour supprimer les risques d'exposition, il faudras faire appel a un expert. Attention a ne pas le supprimer soit-meme car les risques de projection de poussieres toxiques sont importants. Vous pouvez egalement reduire les risques en recouvrant entierement les surface qui en sont contaminees (un faux plafond, plusieurs couches d'une nouvelle peinture etc...)
Le prix d’un diagnostic plomb
Le prix TTC de la realisation d'un diagnostic plomb peut varier de 100 a 130 euros pour un studio et de 200 a 300 pour une maison. Le temps necessaire a une analyse complete dependra de la superficie du logement et de ces composants a tester.
Effectuez tout vos diagnostics obligatoires en une fois pour beneficier d'un prix moins elever et economiser par rapports a un cout individuel de chaque contole.